Raison sociale : PARUTTO SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 50 000 €
Siège social : 330 Avenue de Saint-Maurice, 01700 MIRIBEL, France
Numéro de téléphone : 04.78.55.24.58
Adresse e-mail : contact@brunetconstruction.fr
Numéro SIRET : 76320109200015
Numéro RCS : RCS Bourg-en-Bresse 763201092
Numéro TVA intracommunautaire : FR59763201092
Directeur de la publication : Atelier 1170
2. Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : Infomaniak Network SA
Adresse de l’hébergeur : Infomaniak Network SA Rue Eugène-Marziano 25 1227 Genève Suisse
Numéro de téléphone de l’hébergeur : +41 22 820 35 44
Site web de l’hébergeur : https://www.infomaniak.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de PARUTTO SAS.
4. Responsabilité
PARUTTO SAS s’efforce de fournir des informations précises et à jour, mais ne peut garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité des informations diffusées. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. PARUTTO SAS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des informations qu’il contient, y compris en cas d’indisponibilité temporaire ou permanente du site.
5. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées via le formulaire de contact sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d’opposition à vos données. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@brunetconstruction.fr.
6. Cookies
Ce site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie de suivi ou de publicité n’est utilisé. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
7. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites web. PARUTTO SAS ne peut être tenue responsable du contenu ou des pratiques de ces sites tiers. L’utilisation de ces liens se fait sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.
8. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
9. Modifications des mentions légales
PARUTTO SAS se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et prendront effet dès leur mise en ligne. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
10. Contact
Pour toute question ou demande concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@brunetconstruction.fr
